Peppol — Pan-European Public Procurement Online — a commencé en 2008 comme standard procurement B2G. Aujourd'hui, c'est le réseau dominant de facturation B2B transfrontalière en Europe, et BIS Billing 3.0 est son profil de facture courant, basé sur UBL 2.1 et conforme à la norme européenne obligatoire EN 16931.
Le modèle à 4 coins
- Coin 1 — le système comptable du vendeur crée la facture et la remet à son Access Point.
- Coin 2 — l'Access Point du vendeur valide la facture, la signe, et la route à travers le réseau Peppol.
- Coin 3 — l'Access Point de l'acheteur reçoit, vérifie et transfère la facture.
- Coin 4 — le système comptable de l'acheteur importe la facture et répond par un Message Level Response.
L'élégance architecturale, c'est que les coins 1 et 4 — les parties — n'ont jamais besoin de connaître les systèmes IT l'un de l'autre. Chaque côté n'a besoin que d'une relation avec son propre AP.
Ce que contient un document BIS Billing 3.0
Une facture conforme à EN 16931 est un fichier XML UBL 2.1 avec un sous-ensemble strict d'éléments autorisés. Les champs obligatoires incluent le Customization ID (urn:cen.eu:en16931:2017), le Profile ID (urn:fdc:peppol.eu:2017:poacc:billing:3.0), Document Currency, les parties fournisseur et client avec leur schéma de TVA, des lignes de facture avec décomposition allowance/charge, et des sous-totaux de taxe par taux.
Les pièges cachés
- Les Endpoint ID doivent utiliser le bon scheme. Utilisez 0088 pour le GLN, 0184 pour le CVR danois, 0192 pour les numéros d'organisation norvégiens, 9930 pour la TVA allemande — choisir le mauvais scheme signifie un routage invisible de la facture.
- La précision décimale est strictement appliquée. UBL autorise jusqu'à 4 décimales sur les montants mais EN 16931 plafonne à 2 dans de nombreux champs ; les APs rejettent les factures aux totaux trop précis.
- Les fuseaux horaires sont des tueurs silencieux. Les dates d'émission ne sont que des dates (sans composante horaire). Utilisez la date locale du vendeur, pas UTC.
Pour choisir un Access Point, trois choses comptent : l'agrément réglementaire dans votre pays, les SLAs de throughput (le réseau est asynchrone, mais les APs lents deviennent des points chauds en fin de trimestre), et la qualité de leur validation au niveau schematron. Les APs bon marché zappent ce dernier point et vous renvoient les coûts sous forme de factures retournées.